Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART CUBE
DEBURAUX & ASSOCIES, SA

Numéro de dépôt :
3963954
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
ART CUBE de DEBURAUX & ASSOCIES

Présentation de la marque ART CUBE

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) DEBURAUX & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBURAUX & ASSOCIES domicilié(e) 39 RUE MOLITOR - 75016 - PARIS 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 864 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBURAUX & ASSOCIES, Mme DEBURAUX FRANÇOISE domicilié(e) 39 RUE MOLITOR - 75016 - PARIS 16 - France.

La marque ART CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CUBE est expirée depuis le 26 novembre 2022.


DEBURAUX & ASSOCIES, SA - 39 RUE MOLITOR - 75016 - PARIS 16 - France - SIREN 442864427


DEBURAUX & ASSOCIES, Mme DEBURAUX FRANÇOISE - 39 RUE MOLITOR - 75016 - PARIS 16 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.