Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
3615 ARTISANA
Numéro de dépôt :
93452455
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 3615 ARTISANA
Déposée le 27 janvier 1993 par DEBUIRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 ARTISANA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBUIRE Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 1996 - Rejet total n°199169 - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1996-03-19