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Marques déposées par monsieur DEBUIRE Jacques
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Xénobiotiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Xénobiotiques
M. DEBUIRE Jacques

Numéro de dépôt :
3872441
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
Xénobiotiques de DEBUIRE Jacques

Présentation de la marque Xénobiotiques

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur DEBUIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Xénobiotiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur DEBUIRE Jacques domicilié(e) 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBUIRE Jacques domicilié(e) 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

La marque Xénobiotiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xénobiotiques est expirée depuis le 8 novembre 2021.


M. DEBUIRE Jacques - 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


M. DEBUIRE Jacques - 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592725 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).