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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBUCY
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DEBUCY EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & GESTION DOCUMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBUCY EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & GESTION DOCUMENTAIRE
DEBUCY, SAS

Numéro de dépôt :
4023399
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2023
DEBUCY EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & GESTION DOCUMENTAIRE de DEBUCY

Présentation de la marque DEBUCY EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & GESTION DOCUMENTAIRE

Déposée le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEBUCY EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & GESTION DOCUMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBUCY domicilié(e) 595 avenue du Maréchal JUIN - 76230 - BOIS GUILLAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 171 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORETTE & BEAUCAMP domicilié(e) 20 rue Raymond ARON, B.P. 533 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France.

La marque DEBUCY EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & GESTION DOCUMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBUCY EQUIPEMENTS INFORMATIQUES & GESTION DOCUMENTAIRE est expirée depuis le 23 juillet 2023.


DEBUCY, SAS - 595 avenue du Maréchal JUIN - 76230 - BOIS GUILLAUME - France - SIREN 521171108


LORETTE & BEAUCAMP - 20 rue Raymond ARON, B.P. 533 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640335 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Inscription le 12 janvier 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°640334 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs.

Reproduction de documents.

Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information.