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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBUCY INFORMATIQUE
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DOCPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCPORT
DEBUCY INFORMATIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4011858
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2023
DOCPORT de DEBUCY INFORMATIQUE

Présentation de la marque DOCPORT

Déposée le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBUCY INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOCPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBUCY INFORMATIQUE domicilié(e) 595 avenue du Maréchal JUIN - 76230 - BOIS GUILLAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 171 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORETTE & BEAUCAMP domicilié(e) 20 rue Raymond ARON, B.P. 533 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France.

La marque DOCPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCPORT est expirée depuis le 6 juin 2023.

DEBUCY INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOC PORT !


DEBUCY INFORMATIQUE, SAS - 595 avenue du Maréchal JUIN - 76230 - BOIS GUILLAUME - France - SIREN 521171108


LORETTE & BEAUCAMP - 20 rue Raymond ARON, B.P. 533 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 12 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657763 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion des fichiers informatiques.

Agence de presse et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Education ; formation.

Programmation pour ordinateurs.