Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sani Ped
S.A.R.L. DEBSY INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3355034
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/04/2015
sani Ped de DEBSY INTERNATIONAL

Présentation de la marque sani Ped

Déposée le 22 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBSY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « sani Ped » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBSY INTERNATIONAL domicilié(e) 34 rue Smolett,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 504 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEBSY INTERNATIONAL domicilié(e) 34, Rue Smolett,06300 NICE - 06300 - France.

La marque sani Ped a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sani Ped est expirée depuis le 22 avril 2015.

DEBSY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BIO STICK , Ma Voisine , DEBSY , BIOSTICK , DIFLON , DIETICOOK , PROFLON , CUISIDIETE , QUIK RETURN , CUISIDIET


S.A.R.L. DEBSY INTERNATIONAL - 34 rue Smolett,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 349504845


SARL DEBSY INTERNATIONAL - 34, Rue Smolett,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510425 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Semelles internes amovibles en cuir véritable pour chaussures. Semelles avec renfort orthopédique de soutien de la voute plantaire et de massage des zones réflexe des pieds. Semelles avec principe anti-transpiration, anti-mauvaises odeurs, anti-moisissures. Semelles découpables à la pointure des utilisateurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.