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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBSY INTERNATIONAL
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BIO STICK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO STICK
DEBSY INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3657917
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
BIO STICK de DEBSY INTERNATIONAL

Présentation de la marque BIO STICK

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBSY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BIO STICK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBSY INTERNATIONAL domicilié(e) 17 Allée des Eiders - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 504 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

DEBSY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Ma Voisine , DEBSY , BIOSTICK , DIFLON , DIETICOOK , sani Ped , PROFLON , CUISIDIETE , QUIK RETURN , CUISIDIET


DEBSY INTERNATIONAL, SAS - 17 Allée des Eiders - 75019 - PARIS - France - SIREN 349504845


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637513 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement et faciliter l'évacuation des eaux usées ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; tous ces produits étant biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus à savoir enzymes.

Désinfectants ; désinfectants pour eaux usées ; désinfectants pour WC Chimiques ; désinfectants pour canalisations ; tous ces produits étant biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus à savoir enzymes.