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Marques déposées par mademoiselle Debruyne Sophie
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Super Bison
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Super Bison
Mle Debruyne Sophie

Numéro de dépôt :
4196415
Date de dépôt :
13/07/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/07/2025
Super Bison de Debruyne Sophie

Présentation de la marque Super Bison

Déposée le 13 juillet 2015 par mademoiselle Debruyne Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Super Bison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est mademoiselle Debruyne Sophie domicilié(e) 10 Chemin du Sémaphore - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Debruyne Sophie domicilié(e) 10 Chemin du Sémaphore - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque Super Bison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Super Bison arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.


Mle Debruyne Sophie - 10 Chemin du Sémaphore - 13600 - LA CIOTAT - France


Mle Debruyne Sophie - 10 Chemin du Sémaphore - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 22 septembre 2015 - Retrait partiel n°654351 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685135 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).