DEBROUX Jean-Paul agissant au nom et pour le compte de la société ACLIMECO s.a.r.l. en cours de constitution
Numéro de dépôt :
3452313
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/09/2016
Présentation de la marque ACLIMECO
Déposée le 25 septembre 2006 par DEBROUX Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ACLIMECO »
Le déposant est DEBROUX Jean-Paul agissant au nom et pour le compte de la société ACLIMECO s.a.r.l. en cours de constitution domicilié(e) 23 rue des Tertriers CESSON-SEVIGNE 35510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBROUX Jean-Paul domicilié(e) 23 rue des Tertriers,35510 CESSON-SEVIGNE - 35510 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBROUX Jean-Paul agissant au nom et pour le compte de la société ACLIMECO s.a.r.l. en cours de constitution - 23 rue des Tertriers CESSON-SEVIGNE 35510 - France
DEBROUX Jean-Paul - 23 rue des Tertriers,35510 CESSON-SEVIGNE - 35510 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Appareils ou installations d'acclimatations en général, et en particulier pour : chauffage, climatisation, humidification réfrigération, deshydratation, vaporisation, ventilation, sèchage, purification. Appareils pour l'économie d'énergie, et en particulier : pompe à chaleur, capteur solaire, pile photovoltaïque.
Maintenance, règlage, entretien, technogérance de tout appareil d'acclimatation.
Surveillance et gérance technique à distance par réseau télécom de tout appareil ou installation technique d'acclimatation comme décrit en classes 11 et 37.
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