Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEBROUASSE Vincent-Xavier
/
IXEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IXEL
DEBROUASSE Vincent-Xavier

Numéro de dépôt :
3372039
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/07/2025
IXEL de DEBROUASSE Vincent-Xavier

Présentation de la marque IXEL

Déposée le 25 juillet 2005 par DEBROUASSE Vincent-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « IXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est DEBROUASSE Vincent-Xavier domicilié(e) 46 ZI DE L'ARGILE, VOIE D - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBROUASSE Vincent-Xavier domicilié(e) 46 ZI DE L'ARGILE, VOIE D - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

La marque IXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IXEL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2025.


DEBROUASSE Vincent-Xavier - 46 ZI DE L'ARGILE, VOIE D - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


M. DEBROUASSE Vincent-Xavier - 46 ZI DE L'ARGILE, VOIE D - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 29 décembre 2005 - retrait partiel n°425132 - Publication au BOPI 2005-12-29

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659080 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2015 n°2593006 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-07-16

Tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de bain, linge de table non en papier.