Déposée le 18 novembre 2002 par DEBROUASSE Vincent-Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « FENDRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est DEBROUASSE Vincent-Xavier domicilié(e) 8, chemin de la Croix des Gardes,06400 CANNES - 06400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr V. Xavier DEBROUASSE domicilié(e) 8, chemin de la Croix des Gardes,06400 CANNES - 06400 - France.
La marque FENDRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENDRESS est expirée depuis le 18 novembre 2012.
DEBROUASSE Vincent-Xavier - 8, chemin de la Croix des Gardes,06400 CANNES - 06400 - France
Mr V. Xavier DEBROUASSE - 8, chemin de la Croix des Gardes,06400 CANNES - 06400 - France
Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406212 - Publication au BOPI 2005-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552862 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646697 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Bouées d'amarrage non métalliques. Sacs, sachets pour l'emballage en matériaux textiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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