Marque expirée - Marque en non vigueur

FENDBOARD
DEBROUASSE Vincent Xavier

Numéro de dépôt :
3446601
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/08/2016
FENDBOARD de DEBROUASSE Vincent Xavier

Présentation de la marque FENDBOARD

Déposée le 22 août 2006 par DEBROUASSE Vincent Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FENDBOARD »

Le déposant est DEBROUASSE Vincent Xavier domicilié(e) Hameau des Ecureuils, 961 av. de la Borde,06250 MOUGINS - 06250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBROUASSE VINCENT XAVIER domicilié(e) Hameau des Ecureuils, 961 av. de la Borde,06250 MOUGINS - 06250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENDBOARD est expirée depuis le 22 août 2016.


DEBROUASSE Vincent Xavier - Hameau des Ecureuils, 961 av. de la Borde,06250 MOUGINS - 06250 - France


DEBROUASSE VINCENT XAVIER - Hameau des Ecureuils, 961 av. de la Borde,06250 MOUGINS - 06250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659080 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Housses pour moteurs de hors bord de bateaux.

Bâches pour véhicules.