Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPSCENT
Mme DEBROISE Véronique

Numéro de dépôt :
4226009
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
TOPSCENT de DEBROISE Véronique

Présentation de la marque TOPSCENT

Déposée le 16 novembre 2015 par madame DEBROISE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOPSCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est madame DEBROISE Véronique domicilié(e) 5 avenue du maréchal Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEBROISE Véronique domicilié(e) 5 avenue du Général Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France.

La marque TOPSCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSCENT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

DEBROISE Véronique a également déposé les autres marques suivantes : FUN COOK , LA ROUTE DES EPICES , POTION MAGIC , L'ECOLE DES GOURMETS , OENAROM BY VERONIQUE DEBROISE , Promenade Olfactive , EASYCOLOR , Princesse Nerolia , Voyage Olfactif , CHESSQUITO


Mme DEBROISE Véronique - 5 avenue du maréchal Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France


Mme DEBROISE Véronique - 5 avenue du Général Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.