Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRET DE FABRICATION
DEBROISE Véronique

Numéro de dépôt :
97660114
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque SECRET DE FABRICATION

Déposée le 22 janvier 1997 par DEBROISE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECRET DE FABRICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est DEBROISE Véronique, domicilié(e) 112, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque SECRET DE FABRICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRET DE FABRICATION est expirée depuis le 22 janvier 2007.

DEBROISE Véronique a également déposé les autres marques suivantes : PARFUMASTER , SENTOSPHERE , GYMKHANA , TOPSCENT , FUN COOK , LA ROUTE DES EPICES , POTION MAGIC , L'ECOLE DES GOURMETS , OENAROM BY VERONIQUE DEBROISE , Promenade Olfactive


DEBROISE Véronique - 112, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ou abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.