Déposée le 16 septembre 1988 par DEBROISE Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE LOTO DES ODEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DEBROISE Véronique domicilié(e) 5 avenue du Maréchal Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Création Véronique Debroise, M. de Vintcha Eric domicilié(e) 59 BOULEVARD du Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE LOTO DES ODEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBROISE Véronique - 5 avenue du Maréchal Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France
Création Véronique Debroise, M. de Vintcha Eric - 59 BOULEVARD du Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382123 - Publication au BOPI 2008-08-19
Renouvellement sans limitation n°2125291 - Publication au BOPI 1998-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681890 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-22
Jeux et jouets, materiel d'instruction
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE LOTO DES ODEURS"