Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE LOTO DES ODEURS
DEBROISE Véronique

Numéro de dépôt :
1636777
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2028
LE LOTO DES ODEURS de DEBROISE Véronique

Présentation de la marque LE LOTO DES ODEURS

Déposée le 16 septembre 1988 par DEBROISE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LOTO DES ODEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBROISE Véronique domicilié(e) 5 avenue du Maréchal Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Création Véronique Debroise, M. de Vintcha Eric domicilié(e) 59 BOULEVARD du Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE LOTO DES ODEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE LOTO DES ODEURS arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.

DEBROISE Véronique a également déposé les autres marques suivantes : TOPSCENT , FUN COOK , LA ROUTE DES EPICES , POTION MAGIC , L'ECOLE DES GOURMETS , OENAROM BY VERONIQUE DEBROISE , Promenade Olfactive , EASYCOLOR , Princesse Nerolia , Voyage Olfactif


DEBROISE Véronique - 5 avenue du Maréchal Franchet d'Esperey - 75016 - PARIS - France


Création Véronique Debroise, M. de Vintcha Eric - 59 BOULEVARD du Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382123 - Publication au BOPI 2008-08-19

Renouvellement sans limitation n°2125291 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681890 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-22

Jeux et jouets, materiel d'instruction

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].