Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLOREBUS
Numéro de dépôt :
1634423
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000
Présentation de la marque COLOREBUS
Déposée le 19 décembre 1990 par Debroise Veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOREBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COLOREBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOREBUS est expirée depuis le 19 décembre 2000.
Debroise Veronique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22