Déposée le 20 novembre 1992 par DEBROISE Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACCHANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est DEBROISE Véronique domicilié(e) 11, rue Petrarque,75116 PARIS (dossier no 2229308) - 75116 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2229308) - 75008 - France.
La marque BACCHANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACCHANALES est expirée depuis le 20 novembre 2012.
DEBROISE Véronique a également déposé les autres marques suivantes : SENTOSPHERE , SENTOSPHERE
DEBROISE Véronique - 11, rue Petrarque,75116 PARIS (dossier no 2229308) - 75116 - France
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2229308) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363556 - Publication au BOPI 2003-01-20
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2229308 - Publication au BOPI 2002-10-09
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
- Jeux et jouets - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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