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Marques déposées par la société DEBROAS PIERRE
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COSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY
DEBROAS PIERRE

Numéro de dépôt :
95602850
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2005

Présentation de la marque COSY

Déposée le 24 novembre 1995 par la société DEBROAS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société DEBROAS PIERRE domicilié(e) 8 RUE DE L'UNIVERSITE, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 151 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBROAS PIERRE - France.

La marque COSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY est expirée depuis le 24 novembre 2005.


DEBROAS PIERRE - 8 RUE DE L'UNIVERSITE, 26000 VALENCE - France - SIREN 323151829


DEBROAS PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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