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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Debrise Dulac et Cie
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PERE MAGLOIRE CARTE JAUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE MAGLOIRE CARTE JAUNE
Debrise Dulac et Cie, S.A

Numéro de dépôt :
1670518
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011
PERE MAGLOIRE CARTE JAUNE de Debrise Dulac et Cie

Présentation de la marque PERE MAGLOIRE CARTE JAUNE

Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Debrise Dulac et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE MAGLOIRE CARTE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Debrise Dulac et Cie domicilié(e) route de Tourville 14 route de Trouville,14130 Pont l'évêque (dossier no 2199779) - 14130 - France et immatriculée sous le numéro RCS B47 635 025 1 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S, Sarl domicilié(e) 76790 Berouville (dossier no 2199779) - France.

La marque PERE MAGLOIRE CARTE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERE MAGLOIRE CARTE JAUNE est expirée depuis le 11 juin 2011.

Debrise Dulac et Cie a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE


Debrise Dulac et Cie, S.A - route de Tourville 14 route de Trouville,14130 Pont l'évêque (dossier no 2199779) - 14130 - France - SIREN B476350251


F.O'R.S, Sarl - 76790 Berouville (dossier no 2199779) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2199779 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 16 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350389 - Publication au BOPI 2002-07-16

Inscription le 2 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327560 - Publication au BOPI 2001-08-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)