Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Debrise Dulac et Cie Père Magloire
/
DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE
Debrise Dulac et Cie SA Père Magloire

Numéro de dépôt :
3057168
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE de Debrise Dulac et Cie Père Magloire

Présentation de la marque DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Debrise Dulac et Cie Père Magloire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Debrise Dulac et Cie Père Magloire domicilié(e) lieu des champs, 14130 Pont L'evêque - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 320 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FO'RS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Debrise Dulac et Cie SA Père Magloire - lieu des champs, 14130 Pont L'evêque - France - SIREN 476320251


FO'RS - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357461 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Alcool à base de distillat de pommes Calvados du pays d'Auge.