Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISDN Labs
DEBREUIL Philippe-François
HEDOU Jean-Olivier, Gerhard

Numéro de dépôt :
98763825
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque ISDN Labs

Déposée le 11 décembre 1998 par DEBREUIL Philippe-François et HEDOU Jean-Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISDN Labs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Les déposants sont DEBREUIL Philippe-François, domicilié(e) 204 Rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France et HEDOU Jean-Olivier, Gerhard, domicilié(e) 82 Bld de la Marne, 94210 LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DEBREUIL - France.

La marque ISDN Labs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISDN Labs est expirée depuis le 11 décembre 2008.


DEBREUIL Philippe-François - 204 Rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France

HEDOU Jean-Olivier, Gerhard - 82 Bld de la Marne, 94210 LA VARENNE - France


PHILIPPE DEBREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Logiciels (programmes enregistrés), cédéroms, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, appareils et logiciels pour la transmission et enregistrement du serveur des images. Services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions d'informations par réseaux nationaux, internationaux (Internet) Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseil en matière d'ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseil technique informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.