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Marques déposées par la société DEBREU Francis
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VILLE & HABITAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLE & HABITAT
DEBREU Francis

Numéro de dépôt :
92402890
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2012

Présentation de la marque VILLE & HABITAT

Déposée le 2 janvier 1992 par la société DEBREU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLE & HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société DEBREU Francis domicilié(e) 2 Avenue A. Max, 59800 Lille (dossier no 2210415) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 707 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis DEBREU domicilié(e) (dossier no 2210415) - France.

La marque VILLE & HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DEBREU Francis a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS & HABITAT , ABREAL DOMIKE , ABREXBAT REALISATEUR DE L'HABITAT


DEBREU Francis - 2 Avenue A. Max, 59800 Lille (dossier no 2210415) - France - SIREN 313707572


Mr Francis DEBREU - (dossier no 2210415) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2210415 - Publication au BOPI 2000-11-29

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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