Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUINETTE
DEBREN Fabrice

Numéro de dépôt :
3318621
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/10/2014
BAGUINETTE de DEBREN Fabrice

Présentation de la marque BAGUINETTE

Déposée le 15 octobre 2004 par DEBREN Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BAGUINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est DEBREN Fabrice domicilié(e) 15, quartier Coutran,13720 LA BOUILLADISSE - 13720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucien LACHAUME Avocat domicilié(e) 179, avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque BAGUINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUINETTE est expirée depuis le 15 octobre 2014.


DEBREN Fabrice - 15, quartier Coutran,13720 LA BOUILLADISSE - 13720 - France


Lucien LACHAUME Avocat - 179, avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, levure, gâteaux, biscottes, glaces comestibles. Services de restauration (alimentation) services de traiteurs, services hôteliers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.