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Marques déposées par monsieur Debré Charles-Emmanuel
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ClubSports Invest
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ClubSports Invest
M. Debré Charles-Emmanuel

Numéro de dépôt :
4229852
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
ClubSports Invest de Debré Charles-Emmanuel

Présentation de la marque ClubSports Invest

Déposée le 30 novembre 2015 par monsieur Debré Charles-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ClubSports Invest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Debré Charles-Emmanuel domicilié(e) 7 Rue Gustave Nadaud - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Debré Charles-Emmanuel domicilié(e) 7 Rue Gustave Nadaud - 75116 - PARIS - France.

La marque ClubSports Invest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClubSports Invest arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


M. Debré Charles-Emmanuel - 7 Rue Gustave Nadaud - 75116 - PARIS - France


M. Debré Charles-Emmanuel - 7 Rue Gustave Nadaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

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