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Marques déposées par la société DEBRAY
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LA TORPILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TORPILLE
DEBRAY, Alain, Roger, Gérard

Numéro de dépôt :
92406876
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque LA TORPILLE

Déposée le 31 janvier 1992 par la société DEBRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LA TORPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société DEBRAY domicilié(e) 34 Avenue Nationale, 72230 ARNAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 876 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEBRAY Alain - France.

La marque LA TORPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TORPILLE est expirée depuis le 31 janvier 2002.


DEBRAY, Alain, Roger, Gérard - 34 Avenue Nationale, 72230 ARNAGE - France - SIREN 381876705


Monsieur DEBRAY Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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