Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN IMMOBILIER
DEBRAY Jacques

Numéro de dépôt :
1175522
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HAUSSMANN IMMOBILIER

Déposée le 4 mars 1981 par DEBRAY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBRAY Jacques domicilié(e) 92, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSILLE. - France.

La marque HAUSSMANN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HAUSSMANN IMMOBILIER est expirée depuis le 4 mars 1991.

DEBRAY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BRAY


DEBRAY Jacques - 92, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France


ROUSSILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

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