Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amaé Conseil
DEBRAY Cécile
GHOSN-PAGET Christiane

Numéro de dépôt :
3363538
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015
Amaé Conseil de DEBRAY Cécile

Présentation de la marque Amaé Conseil

Déposée le 7 juin 2005 par DEBRAY Cécile et GHOSN-PAGET Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Amaé Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Les déposants sont DEBRAY Cécile domicilié(e) 111 Avenue de Verdun,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et GHOSN-PAGET Christiane domicilié(e) 23 bis rue de Châtillon,92170 VANVES - 92170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Christiane GHOSN-PAGET domicilié(e) 23 bis rue de Châtillon,92170 VANVES - 92170 - France.

La marque Amaé Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amaé Conseil est expirée depuis le 7 juin 2015.


DEBRAY Cécile - 111 Avenue de Verdun,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France

GHOSN-PAGET Christiane - 23 bis rue de Châtillon,92170 VANVES - 92170 - France


Mme Christiane GHOSN-PAGET - 23 bis rue de Châtillon,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 8 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632835 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Conseil en Ressources Humaines. Bilans de compétences, orientation de carrière (éducation, formation). Formation. Fiche de tests sous forme papier. Matériel d'instruction à “ l'exception des appareils ”.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.