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Marques déposées par DEBRAS Jean-Pierre
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ACTIFIL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFIL'
DEBRAS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
93461661
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque ACTIFIL'

Déposée le 24 mars 1993 par DEBRAS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIFIL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est DEBRAS Jean-Pierre, domicilié(e) 3, Rue Louis Vitet LYON 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBRAS JEAN-PIERRE - France.

La marque ACTIFIL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFIL' est expirée depuis le 24 mars 2003.

DEBRAS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : L'ENERGIE VITALE , ACTIFILMS , ACTIFIBRE


DEBRAS Jean-Pierre - 3, Rue Louis Vitet LYON 69001 - France


DEBRAS JEAN-PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).