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Marques déposées par DEBRAS épouse FROMBAUM Sylvie Anne Sophie
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PEINT-SAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEINT-SAUT
DEBRAS épouse FROMBAUM Sylvie Anne Sophie

Numéro de dépôt :
1516333
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999
PEINT-SAUT de DEBRAS épouse FROMBAUM Sylvie Anne Sophie

Présentation de la marque PEINT-SAUT

Déposée le 24 février 1989 par DEBRAS épouse FROMBAUM Sylvie Anne Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEINT-SAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBRAS épouse FROMBAUM Sylvie Anne Sophie, domicilié(e) 23, rue Morère, 75014 PARIS. - France.

La marque PEINT-SAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINT-SAUT est expirée depuis le 24 février 1999.


DEBRAS épouse FROMBAUM Sylvie Anne Sophie - 23, rue Morère, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Obstacles hippiques (oreilles chandeliers - barres - murs, ponts rivières. bidets buttes - barrières haies) Mobilier en bois découpé et peint

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].