Déposée le 30 octobre 2006 par DEBRAI-MALOT Marie-Line et DEBRAI-MALOT LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « Délicéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Les déposants sont DEBRAI-MALOT Marie-Line domicilié(e) 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et DEBRAI-MALOT LAURENT domicilié(e) 6 RUE DU CARILLON - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEBRAI-MALOT Marie-Line domicilié(e) 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.
La marque Délicéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Délicéa arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.
DEBRAI-MALOT Marie-Line - 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France
DEBRAI-MALOT LAURENT - 6 RUE DU CARILLON - 74960 - CRAN-GEVRIER - France
Mme DEBRAI-MALOT Marie-Line - 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Inscription le 4 août 2010 - Renonciation partielle n°528706 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622620 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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