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Marques déposées par DEBRAI-MALOT Marie-Line
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Délicéa
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Délicéa
DEBRAI-MALOT Marie-Line
DEBRAI-MALOT LAURENT

Numéro de dépôt :
3460603
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
30/10/2026
Délicéa de DEBRAI-MALOT Marie-Line

Présentation de la marque Délicéa

Déposée le 30 octobre 2006 par DEBRAI-MALOT Marie-Line et DEBRAI-MALOT LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Délicéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Les déposants sont DEBRAI-MALOT Marie-Line domicilié(e) 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et DEBRAI-MALOT LAURENT domicilié(e) 6 RUE DU CARILLON - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEBRAI-MALOT Marie-Line domicilié(e) 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.

La marque Délicéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Délicéa arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.


DEBRAI-MALOT Marie-Line - 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France

DEBRAI-MALOT LAURENT - 6 RUE DU CARILLON - 74960 - CRAN-GEVRIER - France


Mme DEBRAI-MALOT Marie-Line - 6 RUE DU CARILLON, 74600 - 74960 - CRAN-GEVRIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 4 août 2010 - Renonciation partielle n°528706 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622620 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.