Présentation de la marque IEFF INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION DE FORMATEURS
Déposée le 15 décembre 2003 par DEBOUVRY Caroline, BASTID Jean, DEROIN Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IEFF INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION DE FORMATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Les déposants sont DEBOUVRY Caroline domicilié(e) 11 rue de Valentigney,25700 MATHAY - 25700 - France, BASTID Jean domicilié(e) 2 Impasse Saint-Hubert,68790 MORSCHWILLER LE BAS - 68790 - France, DEROIN Louis domicilié(e) 11 rue de Valentigney,25700 MATHAY - 25700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BASTID domicilié(e) 2 Impasse Saint-Hubert,68790 MORSCHWILLER LE BAS - 68790 - France.
La marque IEFF INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION DE FORMATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEFF INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION DE FORMATEURS est expirée depuis le 15 décembre 2013.
DEBOUVRY Caroline - 11 rue de Valentigney,25700 MATHAY - 25700 - France
BASTID Jean - 2 Impasse Saint-Hubert,68790 MORSCHWILLER LE BAS - 68790 - France
DEROIN Louis - 11 rue de Valentigney,25700 MATHAY - 25700 - France
Jean BASTID - 2 Impasse Saint-Hubert,68790 MORSCHWILLER LE BAS - 68790 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405634 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Produits de l'imprimerie : papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; Services de messageries électroniques ; Formations ; informations en matière de formation ; location d'outils pédagogiques ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; micro édition ; Articles de bureau à l'exception des meubles. Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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