Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tout pour ma classe
Debourg Marie Camille

Numéro de dépôt :
3842058
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
tout pour ma classe de Debourg Marie Camille

Présentation de la marque tout pour ma classe

Déposée le 24 juin 2011 par Debourg Marie Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tout pour ma classe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Debourg Marie Camille domicilié(e) 1820 avenue de Milly - 74500 - NEUVECELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Debourg Marie Camille domicilié(e) 1820 avenue de Milly - 74500 - NEUVECELLE - France.

La marque tout pour ma classe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tout pour ma classe est expirée depuis le 24 juin 2021.


Debourg Marie Camille - 1820 avenue de Milly - 74500 - NEUVECELLE - France


Debourg Marie Camille - 1820 avenue de Milly - 74500 - NEUVECELLE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.