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Marques déposées par monsieur DEBOURG Jean Christophe
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C-Tadom
Marque expirée - Marque en non vigueur

C-Tadom
Monsieur DEBOURG Jean Christophe Agissant au nom et pour le compte de la société en formation C-Tadom

Numéro de dépôt :
3571725
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/04/2018
C-Tadom de DEBOURG Jean Christophe

Présentation de la marque C-Tadom

Déposée le 23 avril 2008 par monsieur DEBOURG Jean Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C-Tadom »

Le déposant est monsieur DEBOURG Jean Christophe domicilié(e) 35 rue de Fontenay,85570 MARSAIS SAINTE RADEGONDE - 85570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-Tadom est expirée depuis le 23 avril 2018.


Monsieur DEBOURG Jean Christophe Agissant au nom et pour le compte de la société en formation C-Tadom - 35 rue de Fontenay,85570 MARSAIS SAINTE RADEGONDE - 85570 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°487488 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Véhicules électriques ; véhicules à moteur pour l'entretien de la voirie ou du mobilier urbain ; véhicules à moteur pour la collecte ou le transfert de déchets ; véhicules utilitaires ; véhicules agricoles ; véhicules de travaux publics ; véhicules militaires ; véhicules d'intervention d'urgence ; engins de voirie (véhicules) à savoir balayeuses, bennes à ordures ménagères, cureuses d'égouts, hydro-cureuses, laveuses de bacs à ordures, laveuses de rue ou de mobilier urbain ; remorques et semi-remorques ; poids-lourds ; tracteurs poids-lourds ; carrosserie et pièces de carrosserie ; équipements sur véhicules poids lourds, remorques ou semi-remorques, à savoir hayons élévateurs, nacelles élévatrices, grues ; équipements sur engins et véhicules de voirie (lève conteneurs, lames à neiges, débroussailleuses, saleuses, cureuses de fossés).

Services d'entretien, de réparation et d'assistance en cas de pannes [réparation] des véhicules électriques, véhicules à moteur pour l'entretien de la voirie ou du mobilier urbain, véhicules à moteur pour la collecte ou le transfert de déchets, véhicules utilitaires, véhicules agricoles, véhicules de travaux publics, véhicules militaires, véhicules d'intervention d'urgence, engins de voirie (véhicules) à savoir balayeuses, bennes à ordures ménagères, cureuses d'égouts, hydro-cureuses, laveuses de bacs à ordures, laveuses de rue ou de mobilier urbain, remorques et semi-remorques, poids-lourds, tracteurs poids-lourds ; services d'entretien et de réparation des éléments constitutifs et accessoires de véhicules, carrosserie et pièces de carrosserie, équipements sur véhicules poids lourds, remorques ou semi-remorques, à savoir hayons élévateurs, nacelles élévatrices, grues, équipements sur engins et véhicules de voirie (lève conteneurs, lames à neiges, débroussailleuses, saleuses, cureuses de fossés), équipements sur véhicules agricoles, équipements sur véhicules de travaux publics.