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Marques déposées par la société DEBOURG BRUNO
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DOMAINE DES MARTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MARTINES
DEBOURG BRUNO

Numéro de dépôt :
97698658
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES MARTINES

Déposée le 6 octobre 1997 par la société DEBOURG BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES MARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société DEBOURG BRUNO domicilié(e) LA CROIX, 69490 DAREIZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 503 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBOURG BRUNO - France.

La marque DOMAINE DES MARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MARTINES est expirée depuis le 6 octobre 2007.

DEBOURG BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REVOL


DEBOURG BRUNO - LA CROIX, 69490 DAREIZÉ - France - SIREN 337503015


DEBOURG BRUNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Vin d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais (blanc, rouge, rosé).