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Marques déposées par DEBOURG Bruno
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DOMAINE DE LA REVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA REVOL
DEBOURG Bruno
DEBOURG Bernard

Numéro de dépôt :
3153193
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
06/03/2022
DOMAINE DE LA REVOL de DEBOURG Bruno

Présentation de la marque DOMAINE DE LA REVOL

Déposée le 6 mars 2002 par DEBOURG Bruno et DEBOURG Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA REVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Les déposants sont DEBOURG Bruno domicilié(e) La Croix, 824 route du Beaujolais - 69490 - DAREIZE - France et DEBOURG Bernard domicilié(e) La croix, 26 chemin de la maladière - 69490 - DAREIZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBOURG Bruno domicilié(e) La Croix, 824 route du Beaujolais - 69490 - DAREIZE - France.

La marque DOMAINE DE LA REVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA REVOL est expirée depuis le 6 mars 2022.


DEBOURG Bruno - La Croix, 824 route du Beaujolais - 69490 - DAREIZE - France

DEBOURG Bernard - La croix, 26 chemin de la maladière - 69490 - DAREIZE - France


DEBOURG Bruno - La Croix, 824 route du Beaujolais - 69490 - DAREIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485391 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-11-29

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la revol