Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEBOURG BERNARD
/
DOMAINE DE LA REVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA REVOL
DEBOURG BERNARD

Numéro de dépôt :
92413209
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
TARARE
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA REVOL

Déposée le 27 mars 1992 par DEBOURG BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA REVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est DEBOURG BERNARD domicilié(e) LA REVOL,69490 DAREIZE (dossier no 2217060) - 69490 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBOURG BERNARD domicilié(e) LA REVOL,69490 DAREIZE (dossier no 2217060) - 69490 - France.

La marque DOMAINE DE LA REVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA REVOL est expirée depuis le 6 mars 2012.

DEBOURG BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REVOL


DEBOURG BERNARD - LA REVOL,69490 DAREIZE (dossier no 2217060) - 69490 - France


DEBOURG BERNARD - LA REVOL,69490 DAREIZE (dossier no 2217060) - 69490 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2217060 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vin A.O.C BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA REVOL F