Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIEUX PAVES
DEBOTTE Gilbert

Numéro de dépôt :
1347515
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque LES VIEUX PAVES

Déposée le 11 mars 1986 par DEBOTTE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES VIEUX PAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBOTTE Gilbert, domicilié(e) 28, rue Yves Bodiguel, 44000 NANTES. - France.

La marque LES VIEUX PAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIEUX PAVES est expirée depuis le 11 mars 1996.

DEBOTTE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : LE MASCARON NANTAIS , LES JOSSELINETTES


DEBOTTE Gilbert - 28, rue Yves Bodiguel, 44000 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Bonbon feuilleté praliné.