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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOSS'63
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DEBOSS'63
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBOSS'63
DEBOSS'63, SARL

Numéro de dépôt :
4296980
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
DEBOSS\'63 de DEBOSS\'63

Présentation de la marque DEBOSS'63

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOSS'63 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBOSS'63 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOSS'63 domicilié(e) 7 Chemin de la grande gobe - 63111 - DALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 002 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBOSS '63, M. BENJAMIN LEQUEULX domicilié(e) 7 CHEMIN DE LA GRANDE GOBE - 63111 - DALLET - France.

La marque DEBOSS'63 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBOSS'63 arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.


DEBOSS'63, SARL - 7 Chemin de la grande gobe - 63111 - DALLET - France - SIREN 790002893


DEBOSS '63, M. BENJAMIN LEQUEULX - 7 CHEMIN DE LA GRANDE GOBE - 63111 - DALLET - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Véhicules ; carrosseries ;

Entretien de véhicules.