Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DEBOS James
/
EVIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIC
Monsieur DEBOS James

Numéro de dépôt :
98761814
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque EVIC

Déposée le 30 novembre 1998 par monsieur DEBOS James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est monsieur DEBOS James domicilié(e) 9, av. Pasteur, 06670 St Martin du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. James DEBOS - France.

La marque EVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIC est expirée depuis le 30 novembre 2008.

DEBOS James a également déposé les autres marques suivantes : EGEA , LES RENCONTRES MEDICALES FRANCO-MAGHREBINES


Monsieur DEBOS James - 9, av. Pasteur, 06670 St Martin du Var - France


M. James DEBOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Organisation et conduite de congrès, salons (à buts culturels ou éducatifs), colloques, conférences et séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de spectacles, de films.