Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VRAI COULONNAIS
M. Deborde (Louis)

Numéro de dépôt :
964800
Date de dépôt :
03/06/1976
Lieu de dépôt :
Niort

Présentation de la marque LE VRAI COULONNAIS

Déposée le 3 juin 1976 par monsieur Deborde (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « LE VRAI COULONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Deborde (Louis domicilié(e) 38, quai Louis-Tardy, Coulon (Deux-Sèvres). - France.

La marque LE VRAI COULONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE VRAI COULONNAIS est expirée depuis le 3 juin 1986.

Deborde (Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE VRAI COULONNAIS


M. Deborde (Louis) - 38, quai Louis-Tardy, Coulon (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Gâteau du marais poitevin.