Déposée le 3 avril 2003 par Debord Pascale et Slama René chez Mme Debord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Bandit Queen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Les déposants sont Debord Pascale domicilié(e) 4 rue de Sèvres, ,75006 Paris - 75006 - France et Slama René chez Mme Debord domicilié(e) 4 rue de Sèvres, ,75006 Paris - 75006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Debord domicilié(e) 4 rue de Sèvres,75006 Paris - 75006 - France.
La marque Bandit Queen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bandit Queen est expirée depuis le 3 avril 2013.
Debord Pascale - 4 rue de Sèvres, ,75006 Paris - 75006 - France
Slama René chez Mme Debord - 4 rue de Sèvres, ,75006 Paris - 75006 - France
Pascale Debord - 4 rue de Sèvres,75006 Paris - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Tissus tissés à la main ou à la machine, à la pièce ou au mètre, à savoir : Rideaux prêts à poser. Linge de maison, linge de bain, linge de table, linge de lit, en particulier couvertures, plaids, jetés, draps, taies d'oreiller, nappes et couvertures de table, housses de coussins. Vêtements en tissu pour adultes et pour enfants, en particulier : châles, étoles, écharpes, chemises, tuniques, ensemble chemise/pantalon ou chemise/jupe, vestes, manteaux. Broderies et dentelles réalisées à la main et sur du linge de maison, de lit, de table ou de bain ; broderies réalisées à la main sur tapis ; broderies réalisées à la main sur des vêtements, des sacs, des chaussures. Tapis réalisés à la main et en matières naturelles, d'origine végétale ou animale, en particulier : tapis de laine noués, tapis de laine brodés, tapis de coton tissés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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