Marque enregistrée - Marque en vigueur

Suzanne Rayer
Madame Deborah Truc
Monsieur Lionel Garçon

Numéro de dépôt :
4451546
Date de dépôt :
07/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2028
Suzanne Rayer de Deborah Truc

Présentation de la marque Suzanne Rayer

Déposée par voie électronique le 7 mai 2018 par madame Deborah Truc et monsieur Lionel Garçon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suzanne Rayer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Les déposants sont madame Deborah Truc domicilié(e) 1 villa Franche-Comté - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France et monsieur Lionel Garçon domicilié(e) 3 square Auguste Comte - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Deborah Truc domicilié(e) 1 villa Franche-Comté - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France.

La marque Suzanne Rayer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suzanne Rayer arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.


Madame Deborah Truc - 1 villa Franche-Comté - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France

Monsieur Lionel Garçon - 3 square Auguste Comte - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France


Madame Deborah Truc - 1 villa Franche-Comté - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747340 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Joaillerie et bijouterie à savoir colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges, boutons de manchettes, breloques, médailles, médaillons, épingles à cravates ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué, à savoir, boîtes en métaux précieux, bracelets en métaux précieux, bustes en métaux précieux, insignes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et leurs parties constitutives à savoir, bracelets de montres, fermoirs de montres, ressorts ou verres de montre, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs de fantaisie ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies et parasols ; ombrelles ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de pique-niques ; sacs d'alpinistes et de campeurs ; sac de voyage ; sac de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits < vanity case > ; trousses de voyage ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs pour poussettes ; écharpes pour porter les bébés ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvre-lits ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ; housses de protection pour matelas et meubles ; gants de toilette ; moustiquaires ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tours de lit d'enfant (textile) ; voilages pour lit d'enfant à savoir ciels de lit ; draps, draps de lit ; sacs de couchage ; serviettes en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus à langer pour bébés ;

Vêtements ; vêtements de grossesse ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; bottines ; sandales ; casquettes ; bonnets ; costumes ; cravates ; écharpes ; maillots de bain ; jupes ; pantalons ; pyjamas ; tee-shirts ; pull-overs ; sweat-shirts ; chandails ; vestes ; parkas ; imperméables ; pardessus ; manteaux ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; collants ; bretelles ; couvre-oreilles (habillement) ; peignoirs ; tablier (vêtements) ; layettes ; bavoirs non en papier ; caleçons ; sous-vêtements ; langes (vêtements) ;

Jeux ; jouets ; jouets premier âge ; peluches (jouets) ; balles ou ballons de jeu ; jouets électroniques ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval ; objet de cotillons ; tables de billard ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de tables ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Services de vente au détail au profit de tiers de : produits hygiéniques et diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ; alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; matelas à langer à usage médical seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ; voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; joaillerie et bijouterie à savoir colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges, boutons de manchettes, breloques, médailles, médaillons, épingles à cravates ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué, à savoir, boîtes en métaux précieux, bracelets en métaux précieux, bustes en métaux précieux, insignes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et leurs parties constitutives à savoir, bracelets de montres, fermoirs de montres, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs de fantaisie ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies et parasols ; ombrelles ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de pique-niques ; sacs d'alpinistes et de campeurs ; sac de voyage ; sac de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity case » ; trousses de voyage ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs pour poussettes ; écharpes pour porter les bébés ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; pots ; pots de chambre ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ; verres (récipients) ; vaisselle ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison, linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; langes (en matières textiles) ; couvre-lits ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ; housses de protection pour matelas et meubles ; gants de toilette ; moustiquaires ; mouchoirs de poche en matières textiles ; stores en matières textiles, ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; draps, draps de lit ; sacs de couchage ; serviettes en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; bottines ; sandales ; casquettes ; bonnets ; costumes ; cravates ; écharpes ; maillots de bain ; jupes ; pantalons ; pyjamas ; tee-shirts ; pull-overs ; sweat-shirts ; chandails ; vestes ; parkas ; imperméables ; pardessus ; manteaux ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; collants ; bretelles ; couvre-oreilles (habillement) ; peignoirs ; tablier (vêtements) ; langes en matière textile ; layettes ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; caleçons ; sous-vêtements ; jeux ; jouets ; jouets premier âge ; peluches (jouets) ; balles ou ballons de jeu ; jouets électroniques ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, masques de carnaval ; objet de cotillons ; tables de billard ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de tables ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; présentation de produit sur tout support pour la vente au détail ; promotion de vente pour les tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente aux enchères.