POLE ART FRANCE
Présentation de la marque POLE ART FRANCE
Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par madame Deborah Simoes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLE ART FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POLE ART FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE ART FRANCE arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.
Deborah Simoes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51