Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mamzel Tutu
Déborah Da Cunha

Numéro de dépôt :
3844435
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Mamzel Tutu de Déborah Da Cunha

Présentation de la marque Mamzel Tutu

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par Déborah Da Cunha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mamzel Tutu »

Le déposant est Déborah Da Cunha domicilié(e) 328 avenue du houga apt 1 - 40000 - mont de marsan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Déborah Da Cunha domicilié(e) 328 avenue du houga apt 1 - 40000 - mont de marsan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Déborah Da Cunha - 328 avenue du houga apt 1 - 40000 - mont de marsan - France


Déborah Da Cunha - 328 avenue du houga apt 1 - 40000 - mont de marsan - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577182 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Bijouterie, pierres précieuses ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie.