Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tondeuse qui broute
Madame Déborah Coutineau
Monsieur Jean Bellouard

Numéro de dépôt :
4657020
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
La Tondeuse qui broute de Déborah Coutineau

Présentation de la marque La Tondeuse qui broute

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par madame Déborah Coutineau et monsieur Jean Bellouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tondeuse qui broute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Les déposants sont madame Déborah Coutineau domicilié(e) 1 La Mouillonnière, La Verrie - 85130 - CHANVERRIE - France et monsieur Jean Bellouard domicilié(e) 1 La mouillonnière, La Verrie - 85130 - CHANVERRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS la tondeuse qui broute, Monsieur Jean Bellouard domicilié(e) 1 La mouillonnière, La Verrie - 85130 - CHANVERRIE - France.

La marque La Tondeuse qui broute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tondeuse qui broute arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.


Madame Déborah Coutineau - 1 La Mouillonnière, La Verrie - 85130 - CHANVERRIE - France

Monsieur Jean Bellouard - 1 La mouillonnière, La Verrie - 85130 - CHANVERRIE - France


SAS la tondeuse qui broute, Monsieur Jean Bellouard - 1 La mouillonnière, La Verrie - 85130 - CHANVERRIE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Production d'énergie ;

Formation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.