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Marques déposées par madame DEBORAH BENHAMMOU
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INOVATECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVATECH
Mme. DEBORAH BENHAMMOU
M. FRANCK BENSEMHOUN

Numéro de dépôt :
3872144
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
INOVATECH de DEBORAH BENHAMMOU

Présentation de la marque INOVATECH

Déposée le 7 novembre 2011 par madame DEBORAH BENHAMMOU et monsieur FRANCK BENSEMHOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont madame DEBORAH BENHAMMOU domicilié(e) 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France et monsieur FRANCK BENSEMHOUN domicilié(e) 198 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DEBORAH BENHAMMOU domicilié(e) 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque INOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVATECH est expirée depuis le 7 novembre 2021.

DEBORAH BENHAMMOU a également déposé les autres marques suivantes : ELEC BOX


Mme. DEBORAH BENHAMMOU - 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France

M. FRANCK BENSEMHOUN - 198 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France


Mme. DEBORAH BENHAMMOU - 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.