Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOMAN
DEBOR DECORATION, (société anonyme), 2, rue de Tignée, 4511 Barchon, Belgique.

Numéro de dépôt :
1285953
Date de dépôt :
14/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1994

Présentation de la marque DECOMAN

Déposée le 14 août 1984 par la Société Anonyme (SA) DEBOR DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBOR DECORATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque DECOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOMAN est expirée depuis le 14 août 1994.

DEBOR DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : DEBORA


DEBOR DECORATION, (société anonyme), 2, rue de Tignée, 4511 Barchon, Belgique. - France


AYMARD ET COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Inscription le 10 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64937 - Publication au BOPI 1992-07-10

Inscription le 10 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64936 - Publication au BOPI 1992-07-10

Matières adhésives destinées à l'industrie, adhésifs, colles et matières collantes compris dans cette classe, colles (apprêts), colles pour la réparation des objets cassés, colles pour papiers peints.Couleurs, vernis, émaux (vernis), émaux pour la peinture, laques préservatives contre la rouille, contre la détérioration du bois, mordants, mastics non compris dans d'autres classes, pigments, enduits (peintures), fixatifs (peintures), huiles pour la conservation du bois, matières tinctoriales, colorants, diluants pour couleurs et laques, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres-décorateurs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils compris dans cette classe pour peintres-décorateurs.Brosses, pinceaux et rouleaux de peintures et outils pour peintres-décorateurs, compris dans cette classe;matières adhésives et collantes pour la papeterie ou le ménage;colles pour la papeterie ou le ménage, tapis et ronds de table en papier.Tissus non compris dans d'autres classes.Couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, toiles cirées (nappes);tentures murales en matières textiles, nappes et napperons en matières textiles ou en matières plastiques, tissus imitant la peau d'animaux, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, vitrages (rideaux), tapis de table en matière textiles et ronds de table en tissu, tapis non compris dans d'autres classes, literie (linge), stores en matières textiles, articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, tapis et ronds de table non compris dans d'autres classes;paillassons nattes, descentes de lit, descentes de bain, carpettes, peaux d'animaux étant du tapis, passages pour vestibules et escaliers, moquettes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de planchers et de sols, toile cirée (linoléum), papiers peints, tentures murales non en matières textiles.Décoration intérieure; services de consultation, de conseil et d'assistance dans le domaine de la décoration intérieure.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.