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Marques déposées par DEBONO Emile
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Emile DEBONO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emile DEBONO
DEBONO Emile, Route Départementale no 8, Quartier de la Plaine, 83600 FREJUS

Numéro de dépôt :
1311572
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1995

Présentation de la marque Emile DEBONO

Déposée le 31 mai 1985 par DEBONO Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Emile DEBONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBONO Emile, Route Départementale no 8, Quartier de la Plaine, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque Emile DEBONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emile DEBONO est expirée depuis le 31 mai 1995.

DEBONO Emile a également déposé les autres marques suivantes : Oh] la la Nice , KINOS , DONNE MOI , WALLIS , BO3 , MAITRESSE , RIVIERAZUR , OSKI , FANDANGO , CREAZUR


DEBONO Emile, Route Départementale no 8, Quartier de la Plaine, 83600 FREJUS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

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