Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BO3
DEBONO Emile

Numéro de dépôt :
1695600
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2001
BO3 de DEBONO Emile

Présentation de la marque BO3

Déposée le 20 septembre 1991 par DEBONO Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BO3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBONO Emile, domicilié(e) Route Départementale 8, Quartier de la Plaine, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque BO3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO3 est expirée depuis le 20 septembre 2001.

DEBONO Emile a également déposé les autres marques suivantes : Oh] la la Nice , KINOS , Emile DEBONO , DONNE MOI , WALLIS , MAITRESSE , RIVIERAZUR , OSKI , FANDANGO , CREAZUR


DEBONO Emile - Route Départementale 8, Quartier de la Plaine, 83600 FREJUS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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