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Marques déposées par madame DEBONNET STEPHANIE
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CRISTAL DE TOSCANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRISTAL DE TOSCANE
Mme DEBONNET STEPHANIE

Numéro de dépôt :
4266264
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2026
CRISTAL DE TOSCANE de DEBONNET STEPHANIE

Présentation de la marque CRISTAL DE TOSCANE

Déposée le 20 avril 2016 par madame DEBONNET STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRISTAL DE TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame DEBONNET STEPHANIE domicilié(e) 15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEBONNET STEPHANIE domicilié(e) 15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France.

La marque CRISTAL DE TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DE TOSCANE arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.


Mme DEBONNET STEPHANIE - 15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France


Mme DEBONNET STEPHANIE - 15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.